1. Informations légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité des différents intervenants dans le cadre de la création et du suivi du site CASEOR (https://www.caseor.com).
Propriétaire et éditeur du site
- Nom : Angélique CHAPUIS
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- Nom commercial : CASEOR
- Adresse : 200 RUE DE LA CROIX NIVERT, 75015 PARIS
- Numéro SIRET : 520 064 437 00061
- Email : angelique@caseor.com
- Téléphone : +33 6 58 15 60 67
- Activité : Accompagnement karmique, émotionnel et transgénérationnel — prestations de services
- Non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI) pour les particuliers
Responsable de la publication
- Nom : Angélique CHAPUIS
- Email : angelique@caseor.com
Hébergeur du site
- Nom : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
- Site web : www.cloudflare.com
2. Présentation du site
Le site CASEOR est un site professionnel dédié aux activités de lecture karmique, d'accompagnement émotionnel et transgénérationnel proposées par Angélique CHAPUIS (EI). L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation (CGU).
Le site est normalement accessible en permanence. Des interruptions pour maintenance technique peuvent intervenir sans préavis. CASEOR s'efforce de maintenir le site accessible et à jour.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site CASEOR (textes, articles de blog, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive d'Angélique CHAPUIS (EI) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable d'Angélique CHAPUIS. Toute violation pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
4. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.
Les utilisateurs disposent des droits suivants : accès, rectification, effacement, opposition, limitation du traitement et portabilité des données. Pour exercer ces droits : angelique@caseor.com
Pour plus d'informations, consulter la Politique de Confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
Angélique CHAPUIS (EI) met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les contenus du site CASEOR sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un avis médical, psychologique ou thérapeutique. Ils ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychiatrique ou psychologique professionnel.
6. Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de navigation et d'analyse d'audience. L'utilisateur peut configurer ses préférences via les paramètres de son navigateur ou via notre bandeau de consentement lors de sa première visite.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux du ressort de Bourg-en-Bresse (Ain) seront compétents.
Pour toute réclamation : angelique@caseor.com